Conditions générales de vente

Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les prestations de communication stratégique, d'identité et de positionnement proposées par Mariana Vaccarezza. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Prestations

Les prestations sont décrites sur les pages dédiées du site. Chaque prestation fait l'objet d'une proposition personnalisée précisant le périmètre, les livrables, le délai et le tarif.

Devis et tarifs

Les tarifs indiqués sur le site sont fournis à titre indicatif. Un devis détaillé est établi pour chaque projet. Tout devis est valable trente jours à compter de sa date d'émission.

Paiement

Les modalités de paiement sont précisées dans le devis. Un acompte peut être demandé à la validation du projet. Le solde est facturé selon l'échéancier convenu.

Délais

Les délais de réalisation sont communiqués à titre indicatif et dépendent de la disponibilité des éléments nécessaires à l'exécution de la prestation.

Annulation

En cas d'annulation par le client après le début de la prestation, les sommes versées restent acquises au prorata du travail déjà effectué.

Propriété intellectuelle

Les livrables restent la propriété de Mariana Vaccarezza jusqu'au paiement intégral. Après paiement, les droits d'utilisation sont cédés au client pour les besoins convenus, dans la limite du périmètre défini.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit applicable. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.